Descriptif
Ce cours est une introduction au droit de la propriété intellectuelle et plus spécifiquement aux brevets d'invention.
Il comprend un cours en session plénière de 3h et deux séances de travaux dirigés en demi-groupes.
Les modalités d’évaluation sont un travail de groupe fait et rendu pendant la 2eme séance de TD et une évaluation individuelle (30 min) en fin de 2eme séance de TD.
Aucun prérequis n'est nécessaire pour assister au cours.
Objectifs pédagogiques
Les objectifs de ce cours, et des sessions pratiques qui l’accompagnent, sont les suivantes :
• Savoir quels droits de PI peuvent protéger vos innovations ;
• Identifier des innovations qui pourraient être brevetables ;
• Analyser un brevet, en comprendre les informations principales, avoir une idée de la portée juridique ;
• Interpréter une discussion avec un expert PI pour la prise de décision.
- Travaux dirigés : 9
- Cours magistral : 6
Diplôme(s) concerné(s)
Parcours de rattachement
Format des notes
Numérique sur 20Littérale/grade réduitPour les étudiants du diplôme Diplôme d'ingénieur de l'Institut d'Optique Théorique et Appliquée
Le rattrapage est autorisé (Note de rattrapage conservée écrêtée à une note seuil de 12)- Crédits ECTS acquis : 2 ECTS
Le coefficient de l'UE est : 2
La note obtenue rentre dans le calcul de votre GPA.
Programme détaillé
Cours 1 (session plénière)
Dans ce cours de 3h sont abordés la description des droits de propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins & modèles, droits d'auteur) qu'un entrepreneur peut utiliser pour protéger ses innovations ; Le choix entre garder secret, publier ou déposer des brevets; Ce qu’est un droit exclusif (et ce qu'il n'est pas !); Comment faire respecter les droits de propriété intellectuelle (licences ou contentieux); Quelle innovation peut être brevetée (la notion de brevetabilité sera abordée principalement à travers des exemples); Qui a le droit d'obtenir des brevets (inventions des employés); Le document brevet et les différents types de brevets.
Cours 2 : TD sur les recherches brevets
Dans cette session, on pratique des recherches à travers des bases de données brevets en accès libre.
Un sujet est donné aux étudiants qui devra être rendu en fin de session (5 points).
Cours 3:
Les notions abordées pendant le cours sont mises en pratique dans le cadre d’un jeu de rôle.
Une évaluation individuelle de 30 minutes est prévue à la fin de cette 3eme session (15 points).